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Il y a eu récemment de nouveaux développements concernant les petits UAV/Drones aux États-Unis. La FAA a publié son « Avis de projet de réglementation » pour les petits systèmes d’aéronefs sans pilotes. Le document et la réglementation sont ouverts au public pour les 60 prochains jours. Comme indiqué dans la proposition de la FAA, la réglementation semble n’être spécifiquement destinée qu’à réguler les drones à usage non ludique/récréatif. Il n’y a seulement que quelques années que les multirotors sont apparus sur le marché et qu’une grande industrie s’est formée autour d’eux, avec des produits allant des jouets micro-quadricoptères aux grands et coûteux UAV multirotors utilisés pour le tournage professionnel.

Cette règlementation propose des exigences de fonctionnement pour permettre aux petits systèmes d’aéronefs sans pilotes (petits UAS) de fonctionner à des fins non ludiques/récréatives

Par conséquent, les règles proposées ne s’appliqueraient pas aux aéronefs qui satisfont à tous les critères spécifiés dans la section 336 de la loi de droit public 112-95 qui précise :

(1) l’aéronef est utilisé strictement pour un usage ludique ou récréatif ; (2) l’aéronef est utilisé conformément à un ensemble de lignes directrices en matière de sécurité communautaire et à la programmation d’un organisme communautaire à l’échelle nationale ; (3) l’aéronef est limité à un maximum de 24,95 kg, à moins d’avoir été certifié par un programme de conception, construction, inspection, essais en vol, et sécurité de fonctionnement administré par un organisme communautaire ; (4) l’aéronef est utilisé de façon qu’il n’interfère pas avec, et laisse le passage à, tout aéronef habité ; et (5) lorsqu’il est déployé dans les 8 km d’un aéroport, l’exploitant de l’aéronef fournit à l’opérateur de l’aéroport et à la tour de contrôle du trafic aérien de l’aéroport (quand un centre de trafic aérien se trouve dans l’aéroport) un avis préalable d’opération (les opérateurs de modèles réduits volant depuis un emplacement permanent dans les 8 km d’un aéroport doivent établir une procédure opérationnelle arrêtée d’un commun accord avec l’opérateur de l’aéroport et la tour de contrôle du trafic aérien de l’aéroport (quand un centre de trafic aérien se trouve dans l’aéroport)).

Hunter VTail de Lynxmotion

Hunter VTail de Lynxmotion

Si vous prévoyez d’utiliser le drone pour un usage commercial (y compris dans le cadre de l’éducation, d’une inspection ou même d’une recherche et d’un sauvetage), les limites opérationnelles seraient les suivantes :

  1. L’aéronef sans pilote doit peser moins de 25 kg (55 livres).
  2. Champ visuel de l’opérateur (VLOS) uniquement ; l’aéronef sans pilote doit rester dans le VLOS de l’opérateur ou de l’observateur visuel.
  3. À tout moment le petit aéronef sans pilote doit rester assez proche de l’opérateur pour que celui-ci soit en mesure de voir l’aéronef de visu sans l’aide de tout appareil autre que des verres correcteurs.
  4. Un petit aéronef sans pilote ne peut pas être géré par une personne non directement impliquée dans l’opération.
  5. Opérations de jour uniquement (du lever au coucher officiels du soleil, heure locale).
  6. Doit accorder le droit de passage à tout autre aéronef, habité ou non.
  7. Peut utiliser un observateur visuel (VO), mais ce n’est pas obligatoire.
  8. Une caméra à vol en immersion (FPV) ne peut pas satisfaire aux exigences de « voir et éviter », mais peut être utilisée tant que ces exigences sont remplies par d’autres moyens.
  9. Vitesse maximale de 161 km/h (87 nœuds).
  10. Altitude maximale de 152 mètres au dessus du niveau du sol.
  11. Visibilité météorologique minimale de 4 828 m depuis la station de contrôle.
  12. Aucune opération n’est admise dans l’espace aérien de classe A (5,5 km et au dessus).
  13. Les opérations dans l’espace aérien de classe B, C, D et E de sont autorisées qu’avec l’autorisation ATC requise.
  14. Les opérations dans l’espace aérien de classe G sont autorisées sans autorisation ATC.
  15. Nul ne peut agir en tant qu’opérateur ou VO pour plus d’une opération d’un avion sans pilote à la fois.
  16. Aucune opération imprudente ou téméraire.
  17. Nécessite une inspection d’avant vol par l’opérateur.
  18. Une personne ne peut pas faire fonctionner un petit avion sans pilote si elle sait ou a des raisons de connaître un état physique ou mental qui pourrait interférer avec le fonctionnement sécuritaire d’un petit UAS.
  19. Propose une option microUAS qui permettrait des opérations dans l’espace aérien de classe G, pour des personnes qui ne participent pas à l’opération, à condition qu’elles puissent certifier à l’opérateur qu’elles possèdent les connaissances aéronautiques nécessaires pour effectuer l’opération.
  20. (inclus ici pour clarification) L’avion peut être autonome, à condition qu’un opérateur puisse être en mesure de le reprendre en charge (commande manuelle) à tout moment.

Le pilote/opérateur d’un tel aéronef (conçu sur mesure, kit ou autre) devra également obtenir une certification en passant un test de connaissances aéronautiques dans un centre de test de connaissances approuvé par la FAA, puis tous les 2 ans par la suite.

« Know Before You Fly (à savoir avant de voler)« , fondé par l’AUVSI,l’AMA, la coalition des petits UAV et en partenariat avec la FAA, est un site Web dont le but précis est de tenir la communauté des UAV informée des règlementations et exigences.